Pour professionnels et particuliers
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Conditions générales de vente

Préambule

Nos conditions générales de vente régissent la vente des produits proposés par MIKADOZ sur son site de vente en ligne www.MIKAD’OZ.com ci-après nommé “Site de vente”, et toutes prestations de services associées en France métropolitaine à destination des personnes agissant dans le cadre de leur activité professionnelle ainsi que des particuliers, pour leur consommation personnelle.

Nos conditions générales de vente peuvent contenir des dispositions différenciées selon le statut du client, soit qu’il soit un particulier auquel s’applique le Code de la Consommation, soit qu’il soit un professionnel ou une collectivité soumise à la comptabilité publique qui commande pour les besoins de son activité professionnelle et qui est exclu des dispositions du Code de la Consommation.

Toute commande de produits implique l’acceptation sans réserve par le client et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales.
MIKADOZ se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions. En cas de modification, seront appliquées pour chaque commande, les conditions générales de vente en vigueur au jour de cette commande.

1. Les produits

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les photographies et représentations graphiques présentées sur nos supports de vente (catalogues, site internet) n’ont qu’une valeur informative, indicative et non contractuelle, la responsabilité de MIKADOZ ne pourrait être engagée en cas d’erreur. Les coloris pouvant être altérés par votre écran d’ordinateur, nous ne pouvons donc les garantir contractuellement.

2. Les prix

Les prix de vente des produits sur nos sites de vente sont ceux indiqués au moment de l’enregistrement de la commande.

3. La commande

Les commandes peuvent être passées par internet ou par téléphone.
Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente avant la validation de sa commande sur le site internet : la validation de la commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente.
Le client reconnaît avoir, préalablement à la validation de sa commande, eu la possibilité d’en vérifier le détail, le prix, et de corriger d’éventuelles erreurs. Il lui est également rappelé que toute commande validée l’engage à payer.

La signature par le client d’un bon de commande adressé par courrier entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales vente.

Les commandes passées par téléphone et confirmées par le paiement valent également acceptation pleine et entière des conditions générales de vente.

Les commandes sont exécutées dans la limite des stocks disponibles et pour les produits non stockés, sous réserve de leur disponibilité chez nos fournisseurs. MIKADOZ se réserve la possibilité de refuser ou d’annuler une commande lorsque le prix indiqué pour le(s) produit(s) est erroné ou bien encore lorsque plusieurs éléments graves feraient peser un soupçon de fraude sur la commande.

Une commande par Internet est confirmée : – soit lorsque celle-ci a été réglée par le client au moyen d’un mode de paiement en ligne et acceptée par nos soins par retour de mail,

Si un litige client relatif au paiement d’une commande antérieure existe, MIKADOZ se réserve le droit de bloquer l’expédition de la nouvelle commande.

4. La livraison

4.1 Les frais de livraison

Un forfait standard de participation aux frais de préparation et d’envoi, applicable sur chaque commande est porté à la connaissance du client lors de sa commande sur le site.

4.2 Le délai de livraison

Le matériel est livré en standard à l’adresse renseignée sur le bon de commande sous 5 jours ouvrés.

Ce délai n’est donné qu’à titre informatif et indicatif. Il prend effet à la date d’enregistrement de votre commande et dépend notamment de la disponibilité des transporteurs et de l’ordre d’arrivée des commandes. Si, exceptionnellement, le délai annoncé ne pouvait être respecté, le client en sera informé et disposera alors du choix entre le maintien de la commande ou son annulation.

4.3 Les modes de livraison

MIKADOZ livre par transporteur ou selon certaines conditions via notre partenaire GLS ou DASCHER.
Délai de livraison sous 5 jours ouvrés, à réception de votre commande, selon la disponibilité de notre stock. Ce délai est un délai moyen, donné à titre indicatif et sans engagement de notre part.

En cas d’absence, votre colis sera déposé dans le point Relais GLS le plus proche et un avis de passage sera déposé dans votre boîte aux lettres.

5.Transfert de propriété et de risques

5.1 Transfert de propriété

MIKADOZ conserve l’entière propriété des produits livrés jusqu’à l’encaissement effectif et intégral de leur prix ainsi que jusqu’à la parfaite exécution par le client de ses obligations à l’égard de MIKAD’OZ.

A défaut de paiement total ou partiel, MIKAD’OZ sans préjudice de ses autres droits, pourra obtenir de plein droit et sur notification adressée au client par lettre recommandée avec accusé de réception, la restitution des produits et/ou équipements concernés aux frais du client.

5.2 Transfert des risques

Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, même celles expédiées Franco de port. Par conséquent il est important de :

– ne pas signer le bon de livraison avant d’avoir vérifié le contenu des colis et l’état de la marchandise. – ne pas céder aux pressions des livreurs et prendre le temps d’examiner votre marchandise.

Le jour de la livraison, reprenez le bordereau d’expédition et vérifiez en présence du livreur le nombre et l’état des colis livrés. Si un de vos colis vous parvient abîmé portez immédiatement sur le bordereau du transporteur la mention « colis abîmés ». Vous pouvez également refuser la livraison pour ce motif.
(Attention : La mention « sous réserve de déballage » ne permet AUCUN recours auprès du transporteur.) Sur le récépissé, indiquez votre nom en toutes lettres, datez, signez.

Afin de nous permettre d’effectuer une réclamation auprès du transporteur en cas de produit endommagé suite au transport, il est impératif que vous informiez notre service client dans les 24H en nous adressant un mail avec copie du récépissé de transport portant mention de vos réserves.

6. Paiement

Le paiement s’effectue par :

- Carte bancaire Visa et Mastercard 
- Paypal
- Mandat administratif pour les collectivités
- Virement bancaire   

7. Sécurité des informations

Le Site de vente MIKADOZ fonctionne avec le procédé de cryptage SSL pour protéger toutes les données liées aux informations personnelles, aux transactions et au paiement en ligne.

8. Droit de rétractation pour les particuliers consommateurs

Vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires courant à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation si un article ne vous convient pas ou si vous avez fait une erreur en passant votre commande, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Vous devez pour ce faire, dans ce délai, nous faire part de votre intention d’user de ce droit de rétractation par email et nous retourner le produit, à vos frais, à l’état neuf, et dans un emballage résistant, accompagné du bon de retour à l’adresse qui vous sera indiquée.

Ce produit vous sera alors remboursé avec le même moyen de paiement que celui utilisé pour l’achat, les frais de port au tarif minimum en sus, dans un délai de 14 jours à compter de sa réception en notre entrepôt.

Ces dispositions ne sont pas applicables aux produits sur mesure (dimensions, couleurs etc) – article L221-28 du code de la Consommation.

9. Droit de rétractation pour les professionnels

Le droit à rétractation prévu par le code de la consommation ne vous est pas applicable.
MIKADOZ vous permet cependant de disposer d’un délai équivalent de 7 jours calendaires courant à compter de la réception de votre commande, si un article ne vous convient pas ou si vous avez fait une erreur en passant votre commande, pour annuler votre commande sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.

Vous devez pour ce faire, dans ce délai, nous faire part de votre intention d’user de ce droit de rétractation par email et nous retourner le produit, à vos frais, à l’état neuf, et dans un emballage résistant, accompagné du bon de retour à l’adresse qui vous sera indiquée.

Ce produit vous sera alors remboursé sous forme d’avoir, avec frais de port au tarif minimum en sus, dans un délai de 14 jours à compter de sa réception en notre entrepôt.

Ces dispositions ne sont pas applicables aux produits sur mesure (dimensions, couleurs etc) – article L221-28 du code de la Consommation.

10. Responsabilité

MIKADOZ a, pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat.
En revanche, notre responsabilité ne saurait être engagée dans le cas où l’inexécution de nos obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française et à l’article 12 ci-dessous.

De même, notre responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages relatifs à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture dans le service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Nous déclinons par ailleurs toute responsabilité pour les dommages ou accidents pouvant résulter d’une mauvaise utilisation d’un article.

11. Cas de force majeure

Sont considérés comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français : les grèves totales ou partielles, internes ou externes à MIKAD’OZ le blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, les restrictions gouvernementales ou légales, les pannes d’ordinateurs, le blocage des télécommunications y compris des réseaux et notamment internet.

La survenance d’un cas de force majeure suspendra, dans un premier temps, de plein droit, l’exécution de la commande.
Si au-delà d’une période de 3 mois, les parties constatent la persistance du cas de force majeure, la commande sera automatiquement annulée, sauf accord contraire des deux parties.

12. Garanties

12.1 Pour un particulier

Les produits vendus bénéficient d’une garantie contractuelle d’1 an, permettant au client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes à leur usage.

Le Code de la Consommation vous permet de bénéficier de la garantie légale de conformité dont vous trouverez ci-après les conditions légales d’application.

Aux termes de l’article L. 217-7 du code de la consommation,
Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.

Aux termes de l’article L. 217-8 du code de la consommation,
L’acheteur est en droit d’exiger la conformité du bien au contrat. Il ne peut cependant contester la conformité en invoquant un défaut qu’il connaissait ou ne pouvait ignorer lorsqu’il a contracté. Il en va de même lorsque le défaut a son origine dans les matériaux qu’il a lui-même fournis.

Aux termes de l’article L. 217-9 du code de la consommation,
En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur.

Aux termes de l’article L. 217-10 du code de la consommation,
Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est ouverte : 1° Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L. 217-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d’un mois suivant la réclamation de l’acheteur ; 2° Ou si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche.

La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.

Aux termes de l’article L. 217-11 du code de la consommation,
L’application des dispositions des articles L. 217-9 et L. 217-10 a lieu sans aucun frais pour l’acheteur. Ces mêmes dispositions ne font pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts.

Aux termes de l’article L. 217-12 du code de la consommation,
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Vous bénéficiez également de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du code civil.

La garantie contractuelle est exclue dans les hypothèses suivantes : utilisation anormale ou non-conforme du produit au regard de ses spécifications, usure normale ou incidents matériels extérieurs. Quelques exemples : usure normale des pièces (roues de vélo, …) ou des matières textiles soumises à de nombreux lavages, consommables, défaut d’utilisation et d’entretien (par exemple le non-respect de la notice d’emploi), causes extérieures (dégâts des eaux, vandalisme…), détérioration due à une mauvaise réparation de la part du client.

Pendant toute la durée de garantie contractuelle, un produit ne fonctionnant pas normalement du fait d’un défaut de matière ou de fabrication sera, soit réparé, soit remplacé par un produit de fonctionnalités similaires, compte tenu de la valeur du produit et de l’importance du défaut (remplacement ou réparation du produit au choix de MIKADOZ si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’une ou l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut).

12.2 Pour un professionnel

La garantie légale de conformité ne s’applique pas à vous mais vous bénéficiez de la garantie contractuelle et naturellement de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code Civil.

Les produits vendus bénéficient d’une garantie contractuelle au minimum d’un an, permettant au client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes à leur usage.
La garantie contractuelle est exclue dans les hypothèses suivantes : utilisation anormale ou non-conforme du produit au regard de ses spécifications, usure normale ou incidents matériels extérieurs. Quelques exemples : usure normale des pièces (roues de vélo, …) ou des matières textiles soumises à de nombreux lavages, consommables, défaut d’utilisation et d’entretien (par exemple le non-respect de la notice d’emploi), causes extérieures (dégâts des eaux, vandalisme…), détérioration due à une mauvaise réparation de la part du client.

Pendant toute la durée de garantie contractuelle, un produit ne fonctionnant pas normalement du fait d’un défaut de matière ou de fabrication sera, soit réparé, soit remplacé par un produit de fonctionnalités similaires, compte tenu de la valeur du produit et de l’importance du défaut (remplacement ou réparation du produit au choix de MIKADOZ si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’une ou l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut).

Vous bénéficiez également de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du code civil.

13. SAV, Echanges et retours

Le service après-vente de MIKADOZ est joignable par E-mail à : info (at) mikadoz.com
Le retour ne pourra être effectué qu’avec l’accord préalable de MIKAD’OZ.

En cas de non conformité des produits par rapport à votre commande constatée lors de la livraison (produits ne correspondants pas au produits commandés) et mise en œuvre des garanties, légales ou contractuelles et après réception d’une réclamation et du retour du Produit, MIKADOZ s’engage à effectuer un S.A.V. gratuit, par échange ou réparation gratuite du produit si ce dernier s’avère atteint d’un défaut

Le produit retourné pour échange ou remboursement doit être restitué intact dans son emballage d’origine. Il doit être accompagné de ses accessoires et documents.
Les frais d’emballage et de transport relatif au retour sont à la charge du client et ne seront remboursés que dans le cadre d’un retour visé à l’article 10 (droit de rétractation du consommateur) et (garantie légale de conformité au profit du particulier consommateur).

Les articles sur mesure proposés sur devis et validés par le client, ne seront ni repris ni échangés.
Attention, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur (article L221-28 du code de la Consommation).

14. Loi applicable et Tribunaux compétents

Les présentes conditions générales de vente et les opérations d’achat et de vente qui en découlent sont régies par le droit français.

Tous les litiges avec des clients commerçants auxquels les présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu et les actes qui en seront la conséquence ou la suite sont soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris. MIKADOZ se réservant toutefois la faculté d’avoir recours à tout autre tribunal compétent de son choix.

Tous les litiges avec des personnes physiques ou morales non commerçantes auxquels les présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu et les actes qui en seront la conséquence ou la suite seront soumis aux tribunaux français selon les règles de compétence en vigueur sauf recours préalable à la médiation tel que décrit à l’article 17 ci-dessous.

15. Recours à la médiation pour les particuliers

Toute personne physique qui agit à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale bénéficie des dispositions du Code de la Consommation.

Si la réponse apportée à votre réclamation préalable par nos services ne vous satisfait pas, vous avez la possibilité de recourir à une procédure de médiation en vue de la résolution amiable du litige.

Cette procédure est gratuite pour le particulier consommateur.

16. Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant notre site web sont de l’utilisation exclusive de Mikad’oz. Toute reproduction totale ou partielle de ce site, sans autorisation expresse de MIKAD’OZ est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque de MIKAD’OZ est une marque déposée. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation expresse de MIKADOZ est donc interdite.

17. Informatique et liberté

La collecte de vos données nominatives sur notre site de vente est nécessaire à la gestion de votre commande et de nos relations commerciales.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers.

Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation.

Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée d’un an et sont ensuite sauvegardés.

Conformément au règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations vous concernant qui peut s’exercer par email à info (at) mikadoz.com en indiquant nom, prénom, adresse et n° de client.

Livraison gratuite France dès 480€ttc

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